Mentions légales

Editeur du site

Evolution SAS
Za le Pecher RD 33
08440 Lumes
Tél : 03 24 52 08 08
Mail : contact@evolutionsas.fr

Numéro RCS : 445.361.181

N° tva Intracommunautaire : FR 26 445 361 181

Coordonnées de l’assureur :  AXA LE VEN – 16 avenue d’Arches – 08000 Charleville Mézières

Couverture géographique de l’assureur : France Métropolitaine

Garantie financière : 7 475 241.00 € garantie tous dommages confondus y compris les extensions spécifiques

Hébergement et réalisation

Arduinnova
SARL au capital de 18 000€
Centre d'affaires du Grand Ban
Zac du Grand Ban
08000 LA FRANCHEVILLE
Tél : 03 24 56 93 98
www.arduinnova.com

Droits d’auteur et copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute extraction et/ou reproduction d’une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de Evolution SAS. Toutefois, l’extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée pour un usage exclusivement interne, pour les seuls besoins propres de l’utilisateur et à la condition de mentionner de façon claire et précise la source.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Evolution SAS. Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site : contact@evolutionsas.fr

Médiateur à la consommation

Evolution SAS. souscrit à un service de médiation de la consommation.

Pour tout litige, veuillez contacter notre médiateur de la consommation :
CNPM MEDIATION
Adresse : 27 Avenue de la libération, 42400 Saint Chamond